1798 – Sous le Directoire, les finances publiques de la France, laminées par des décennies de guerres, suivies de l’embrasement révolutionnaire, sont en berne. Alors, l’érudit et zélé ministre des finances Dominique-Vincent Ramel-Nogaret cogite… Pourquoi ne pas remettre au goût du jour une fulgurance fiscale de Jules César, qui avait infligé aux Romains un impôt sur les portes (l’« ostiarium ») et un sur les colonnes de palais, le « columnarium » ? Sitôt pensé, presque sitôt instauré.
Le 24 novembre, l’Impôt des Portes et Fenêtres devient réalité pour un an. Le mot « provisoire » ne faisant pas partie du vocabulaire fiscal (1), cette nouvelle contribution vivra plus longtemps que Jeanne Calment, atteignant les 128 ans !

Des fumerolles byzantines

Elle est facile à lever car il suffit de compter les ouvertures présentes sur chaque habitation, depuis les rues, cours, jardins, champs ou prés. Plus il y en a, plus on est riche, plus on paie. Une évidence trop simple pour faire sérieux. Dans la pratique, des fumerolles byzantines s’échappent des cerveaux de l’administration fiscale.
Les portes cochères, les portes des magasins, des marchands en gros, commissionnaires et courtiers paient double contribution. Une fenêtre à meneaux compte pour quatre ouvertures, tandis que celles des toits sont épargnées. Même chance pour les ouvertures des bâtiments à vocation agricole, soupiraux de caves et bâtiments publics.
À propos des fenêtres, le texte différencie les tarifs unitaires en fonction de la taille des communes, de moins de 5 000 habitants (0,20 F) à plus de 100 000 2 ,0,60 F. Avec ses 30 982 âmes comptabilisées en 1806, Clermont-Ferrand est taxé à 0,40 F ; Riom (14 114) et Thiers (10 793) à 0,30 F ; Ambert (6 136) et Issoire (5 454) à 0,25 F ; Aigueperse (4 542), « Aubières » (3 106), Gerzat (2 937), Saint-Germain-Lembron (2 213), « Vic-sur-Allier », devenu Vic-le-Comte (3 321) et Veyre-Monton (3 399) à 0,20 F…

Système D et dégâts collatéraux&

Avoir moins ou de minuscules fenêtres aiguise les imaginations. Beaucoup de propriétaires choisissent d’en murer définitivement, au risque de posséder un bien beaucoup moins lumineux. D’autres, en remplacent certaines par des fausses, en trompe l’œil, pour limiter la taxation tout en exhibant leur aisance financière.
Dans le même temps puis au fil des constructions, les fenêtres de toit et de caves se multiplient, entraînant la location de taudis aux classes sociales les plus pauvres, en particulier dans les villes qui voient arriver, depuis la Révolution, des flots de campagnards à la recherche d’un mirage économique.
Vite baptisé « sur l’air et la lumière », cet impôt provoque, par manque d’aération, une augmentation des maladies respiratoires – notamment la tuberculose – et, par déficit en vitamine D, de rachitisme. L’indignation monte et agite les plus hautes sphères de la vie culturelle française.

« Dieu donne l’air aux hommes, la loi le leur vend ! »

Au fil de ses Misérables, Victor Hugo fait dire, dans un sermon, à l’évêque de Digne Myriel : « [I]l y a en France […] dix-huit cent dix-sept mille maisons qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et trois cent quarante mille cabanes qui n’ont qu’une ouverture, la porte. Et cela, à cause d’une chose qu’on appelle l’“Impôt des Portes et fenêtres.” Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies ! Hélas ! Dieu donne l’air aux hommes, la loi le leur vend ! »
Moins virulent, Eugène Sue ne remet pas l’impôt en cause mais milite pour un montant de la taxe calqué sur le luxe et la nature de l’habitat : « Il est juste que les portes et fenêtres d’une maison de campagne [résidence secondaire], d’un château ou d’un hôtel [particulier] paient beaucoup plus que la porte et la fenêtre d’une chaumière. »
Persifleur, Honoré de Balzac suggère son remplacement par un « droit de vin », selon lui moins « odieux ».

De Londres à Madrid

Introduite au Royaume-Uni – du moins en Angleterre et au Pays de Galles – par une loi de 1695, qui en dispense les habitations de moins de dix fenêtres et les portes, la « Window Tax » disparaît en 1851, après un hiver contestataire. Les Britanniques les plus aisés en ont profité pour mettre des fenêtres partout, juste pour le plaisir de frimer ! Concernant la santé du petit peuple des locataires, le schéma fut le même qu’en France, aggravé par le climat britannique. S’en suivit une « épidémie » de rachitisme.

Les fenêtres des Pays-Bas ont également été temporairement ciblées. La Belgique, sous gestion française de 1795 à 1814, a copié-collé l’impôt français, puis l’a aboli en 1879. L’Espagne y a renoncé en 1910.
Après en avoir dispensé pour dix ans les logements des « Offices publics d’habitat à bon marché » (HBM) 3 , la « doulce » France ne s’en est débarrassée, au profit de l’impôt sur le revenu, qu’en 1926 sur pression des hygiénistes, loin d’être alors tous médecins.